MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Hervé Habitats
SAS au capital de 1000 €
Siège social : 45 Avenue Rockefeller, 69003 Lyon – France
Représentée par M. Hervé Chevalard, en sa qualité de Président
Téléphone : 06 32 63 28 19
Email : herve.chevalard@hervehabitats.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://www.wix.com
3. Activité
Hervé Habitats exerce une activité d’architecture d’intérieur, de maîtrise d’œuvre, de conseil technique et d’accompagnement de projets d’aménagement.
4. Assurance
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Décennale :
Attestation fournie sur demande.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, fichiers téléchargeables, structure du site…) est la propriété exclusive de Hervé Habitats, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Responsabilité
L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées.
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L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
7. Liens externes
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9. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans la page dédiée :
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Lyon.
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